Établissement et opérateur
Préparez le nom complet, l’opérateur, les adresses, le cadre légal, les coordonnées et la facturation.
EHEQC
Conditions de candidature à l’accréditation et pièces requises
Préparez les informations sur l’opérateur, le cadre légal, les programmes complets et les preuves pédagogiques ; consultez la procédure et les frais.
Programmes complets et preuves
Indiquez nom, niveau, langue, durée, enseignement et évaluation. Joignez les preuves sur les enseignants, ressources, réussite et accompagnement.
Dépôt et évaluation
Un compte pour huit domaines. Enregistrez, joignez les preuves puis déposez le dossier. Le paiement ne garantit pas l’accréditation ; la décision repose sur la recevabilité et l’évaluation indépendante.
Frais de traitement450 €
Adhésion et évaluation initiale3 000 €
Total pour six programmes initiaux au maximum3 450 €
Comprend jusqu’à six programmes initiaux complets ; pas de vente par programme isolé.
Payer les frais de traitement en ligne. Les frais d’évaluation sont perçus séparément après accord sur le périmètre et la convention. Le paiement ne garantit pas l’accréditation.
Opérateur des contrats, factures et paiements : SAS LA SEINE, France.